Aller au menu de la Solidarité
|
Aller au contenu
|
Aller au menu du site du Conseil Général
|
Note sur l'accessibilité
Texte de remplacement
SOLIDARITE
EDUCATION
ROUTES
ENVIRONNEMENT
JEUNESSE
SPORT
ECONOMIE
CULTURE
TOURISME
INTERNATIONAL
:: Solidarité
Personnes âgées
Personnes handicapées
Famille enfance
Santé publique
Insertion
:: A votre service
Résultats des élections des représentants AMATS et Assistants Familiaux
Espaces Solidarité
L'assistant familial, qui est-il ?
CODERPA
Pôles Gérontologiques
Maison Départementale des Personnes Handicapées
Services d'Accompagnement à la Vie Sociale
Espace logement
:: Formulaires
Subventions aux associations
Allocation Personnalisée d'Autonomie
Formulaires MDPH
:: Documentation
Schéma Départemental de la Petite Enfance
Schéma de l'enfance
Schéma Gérontologique
Schéma Départemental des Personnes Handicapées 2009-2013
Règlement Départemental d'Aide Sociale
:: Le Conseil Général
Vos élus
Assemblée Départementale
Missions et compétences
Le budget
L'administration
Offres d'emplois et stages
:: RDAS : Autonomie
Mot du président
Préambule
La compétence départementale en matière d’action sociale
Données Générales
F1 : Missions dévolues au Service des Prestations d'Aides Sociales
F2 : Procédure d’admission à l’aide sociale - Circuit d'un dossier d'aide sociale
F3 : Caractéristiques de l’aide sociale
F4 : Conditions de résidence et de nationalité
F5 : Règles du domicile de secours
F6 : Loi locale d’assistance du 30/05/1908
F7 : Conditions de ressources
F8 : Modalités de récupération
F9 : Obligation alimentaire
F10 : Tableaux récapitulatifs : aides légales aux personnes âgées et aux personnes handicapées
F11 : Contrôle des établissements accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées
F12 : Visite de conformité des établissements et services accueillant des personnes âgées et handicapées
Aides aux personnes âgées
G1 : Allocation Personnalisée d’Autonomie (A.P.A.) à domicile
G2 : Prise en charge de repas
G3 : Aide ménagère à domicile en faveur des personnes âgées
G4 : Aide financière pour l’accès à un accueil de jour pour personnes âgées
G5 : Secours financiers du Département en faveur des personnes âgées
G6 : Allocation Personnalisée d’Autonomie (A.P.A.) en établissement
G7 : Allocation de compensation pour les anciens bénéficiaires de la Prestation Spécifique Dépendance en établissement
G8 : Prise en charge des frais d’hébergement des personnes âgées, au titre de l’aide sociale
G9 : Accueil familial de personnes âgées
G10 : Etablissements et services sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées habilités à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale départementale : définition, tarification et facturation
G11 : Référentiel Départemental des coûts des Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux pour personnes âgées
G12 : Documents spécifiques demandés dans le cadre de la tarification des Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux pour personnes âgées
Aides aux personnes handicapées
H1 : Prestation de Compensation
H2 : Prise en charge de repas
H3 : Aide ménagère à domicile en faveur des personnes handicapées
H4 : Prise en charge des frais en accueil de jour des personnes handicapées, au titre de l’aide sociale
H5 : Secours financiers du Département en faveur des personnes handicapées
H6 : Prise en charge des frais d’hébergement des personnes handicapées, au titre de l’aide sociale
H7 : Prise en charge des prestations d’hébergement temporaire des personnes handicapées, au titre de l’aide sociale
H8 : Amendement Creton
H9 : Accueil familial de personnes handicapées adultes
H10 : Etablissements sociaux pour personnes handicapées habilités à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale départementale : définition, tarification, facturation
H11 : Allocation compensatrice tierce personne
H12 : Référentiel Départemental des coûts des Etablissements et Services Sociaux pour personnes handicapées